Mentions légales


Solten France SARL 
RCS Paris B 511 144 818
N° TVA : FR 72 511 144 818 
Siège social : 13 bis avenue de la Motte Picquet, 75007 Paris
Directeur de la publication du site : Sébastien Bricier, en qualité de Directeur du groupe Solten. 

Hébergement : ovh.fr


Droits d'auteurs, marques et autres droits de propriété intellectuelle


En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute représentation ou reproduction abusive de ce site, par quelque procédure que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.
Les textes mis en ligne sur ce site, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale du groupe Solten. Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu'à condition d'obtenir l'autorisation du groupe Solten, par demande justifiée à l'adresse info@solten.fr.
En outre, certains noms cités peuvent être protégés par des marques qui sont la propriété du groupe Solten ou de tiers sans que la mention de cette protection ne soit nécessairement indiquée.


Exclusions de garantie et de responsabilité


Les éléments de ce site sont fournis à titre d'information générale seulement et ne peuvent servir de base à une quelconque transaction.
Toutes les informations ou l'une quelconque d'entre elles publiées sur ce site sont fournies en l'état sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, qu'il s'agisse, et sans que cela soit limitatif, de garantie de qualité loyale et marchande, d'adéquation à un besoin spécifique ou d'absence de contrefaçon de droits de tiers.
Le groupe Solten n'apporte aucune garantie quant à l'exactitude et au caractère complet des éléments et/ou des informations publiés sur ce site.
Le groupe Solten ne garantit en aucune manière un accès ininterrompu à ce site ainsi que la sécurité du site et l'absence de tous virus ou autres hôtes indésirables (y compris dans les éléments du site et dans les informations qui y sont incorporées).
L'utilisation des éléments du site et de toute information qui y est incluse ainsi que l'accès à ce site sont de la seule responsabilité de l'utilisateur. Le groupe Solten dégage sa responsabilité pour quelque dommage que ce soit, ceci incluant sans limitation les dommages directs et indirects qui pourraient résulter de l'accès à ce site et de l'utilisation en tout ou partie des éléments ou informations qui y sont contenus.
Ce site peut contenir des liens avec des sites de tiers. Ces liens sont fournis aux seules fins de commodités et l'inclusion de ces liens n'implique en aucune façon un contrôle des éléments des sites auxquels les liens donnent accès ni un quelconque aval à, ni une quelconque garantie sur, ces éléments. L'accès à ces sites est de la seule responsabilité de l'utilisateur.


Transmission des informations par les utilisateurs


Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au suivi des demandes d'intérêt, que ce soit du point de vue informatif, commercial ou pour des partenariats. Les destinataires des données sont les sociétés du groupe Solten, aucune information ne sera diffusée en dehors du groupe.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à support@solten.fr.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.


Modifications


Le groupe Solten peut modifier à tout moment et sans notification préalable les éléments publiés sur ce site ou toute information qui y est incluse.